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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOTVISION
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SPOONY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOONY
DOTVISION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3986603
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2023
SPOONY de DOTVISION

Présentation de la marque SPOONY

Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOTVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPOONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOTVISION domicilié(e) Immeuble Carré Haussmann, 4 allée du Trait d'Union - 77127 - LIEUSAINT - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 029 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.

La marque SPOONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOONY est expirée depuis le 28 février 2023.

DOTVISION a également déposé les autres marques suivantes : DOTVISION STUDIO , myGeOLive , DOTVISION SERVER , DOTVISION NAVIGATION SUITE , e Space , DOTVISION VIEWER , DOTVISON , DotVision ,


DOTVISION, Société par actions simplifiée - Immeuble Carré Haussmann, 4 allée du Trait d'Union - 77127 - LIEUSAINT - France - SIREN 429029028


CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON - 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; compteurs ; module de mesure de puissance et d'énergie ; interfaces (informatique) ; automate programmable pour la gestion de l'énergie ; pince ampérométrique ; câble USB ; disque compact (audio-vidéo) ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros et services de vente au détail ou en gros des produits suivants : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; compteurs ; module de mesure de puissance et d'énergie ; interfaces (informatique) ; automate programmable pour la gestion de l'énergie ; pince ampérométrique ; câble USB ; disque compact (audio-vidéo) ; logiciels (programmes enregistrés).